Transport en vrac (benne) : ce terme ne s'applique ni aux marchandises qui sont transportées comme colis, ni aux matières qui sont transportées en citernes.
Tous les déchets ne peuvent pas être transportés en vrac.
En général, il s’agit de déchets présentant les caractéristiques suivantes :
- faiblement dangereux (groupe d’emballage III),
- ne comportant pas de risques subsidiaires (1 seul danger),
- et solide.
Il y a néanmoins des exceptions tels que par exemple le code UN 3175 (solide contenant du liquide inflammable) groupe d’emballage II : le transport en vrac est autorisé dans des véhicules et grands conteneurs bâchés avec une aération suffisante.
Cf. article du 30 avril 2007.
Comment savoir si vos déchets sont transportables en vrac benne ?
Le transport de liquide soumis à l’ADR est en général interdit en vrac en benne, y compris les solides comportant une phase liquide, ainsi que les déchets ne répondant pas la définition de solide de l’ADR.
Pour savoir si le transport en vrac benne est autorisé, il faut d’abord définir le code UN et le groupe d’emballage de votre déchet.
Puis, vous pouvez procéder de la façon suivante ;
1) Aller au Tableau A du volume 1 de l’ADR et repérer votre déchet par son code UN et son groupe d’emballage.
2) Regarder dans la colonne (17) du tableau A.
• Si un code du type VV1 est indiqué alors le transport en vrac benne est autorisé à condition de respecter les dispositions générales relatives au transport en vrac et l’instruction VV1. Voire chapitre 7.3.3 du volume de l’ADR.
(VV1 : Le transport en vrac est autorisé en vrac benne dans des véhicules couverts ou bâchés)
• Si aucun code (instruction) ne figure dans cette colonne alors le transport en vrac n’est en principe pas autorisé. Par exemple, le code ONU 1325 du groupe d’emballage II n’est pas transportable en vrac benne, car il n’y a pas d’instruction précisée dans le tableau A.
A noter que le transport des accumulateurs usagés (type batterie de voiture) en « vrac benne» est autorisé sous certaines conditions particulières et dans des bennes spécialement équipées (cf. instruction VV14).
Cas spécifique des déchets dangereux autorisés en vrac benne grâce des Dispositions Spéciales de l’ADR
Certaines dispositions spéciales (colonne 6 du tableau A) autorisent le transport en vrac benne, alors même qu’il n’y a pas de code VV dans la colonne 17 du tableau A.
C’est le cas par exemple des déchets comprenant des restes d'emballages, des restes solidifiés et des restes liquides de peinture, sous le code UN1263.
La Disposition Spéciale 650 précise que ces déchets peuvent être transportés en benne sous les conditions suivantes :
- benne bâchée à parois pleines (benne à ridelles exclue) ;
- benne étanche ou rendue étanche, par exemple au moyen d'un revêtement intérieur approprié suffisamment solide.
Avez-vous d’autres exemples à me proposer ? … n’hésitez pas à utiliser la rubrique commentaire.
LABO-SERVICES + (0892 680 380) est à votre disposition pour vous indiquer si vos déchets peuvent être transportés en vrac et vous informer sur les instructions à respecter
Vous pouvez transporté la grande majorité de vos matières et emballages souillés en mélange dès lors que la compatibilité entre eux et avec le matériaux de la benne (ou de l'emballage de transport).
Pour plus de précisions appelez nous au 0892.680.380
Je préconise (dans l'état actuel de la réglementation) de soumettre ces déchets. Par exemple, si la souillure est un liquide inflammable, vous pouvez utiliser le code UN3175.
A la rubrique 4 du BSD : Déchets, UN3175 solide contenant du liquide inflammable nsa (nom tecnhique du ou des 2 produits les plus dangereux), 4.1, II.
Placardage orange du véhicule en colis, ou plaques numérotée + plaques étiquettes de danger en vrac benne.
F. Bertolini
Rédigé par : Fabrice Bertolini | 25 mai 2009 à 21:43
Je m'y perd complètement.
J'ai une benne de 30 m3 rendue étanche qui contient en mélange des emballages vides ayant contenus des matières premières chimiques (sac plastiques, sac papier/plastiques, fûts de 5 à 200l en métal ou en plastique), et des matières souillées (chiffons, gants, filtre ...)
Premières question : Est ce autorisé ?
Deuxième question : Quelle méthodologie prescrivez vous pour déterminer si le chargement est ADR ou s'il ne l'est pas ? Si oui quelles indications sur le BSD ? Quel placardage?
Merci de votre réponse
Laurent
Rédigé par : Laurent H | 22 mai 2009 à 11:21