Après vidage sur les sites de traitement, les bennes et citernes ayant transportées des déchets dangereux ne sont pas systématiquement nettoyées.
L’ADR prévoit dans ce cas qu’elles soient placardées comme lorsqu’elles étaient pleines et ce jusqu’à ce qu’elles soient nettoyées.
A noter que les résidus extérieurs doivent dans tous les cas être nettoyés immédiatement après déchargement.
Document de transport :
Cas n°1 : la benne ou la citerne vide non nettoyée est envoyée vers un site autre que celui de l’expéditeur initial.
Les mentions à porter sur les documents de transport doivent être du type :
« VEHICULE-CITERNE VIDE, DERNIERE MARCHANDISE CHARGEE : DECHET, UN 1098 ALCOOL ALLYLIQUE, 6.1 (3), I, (C/D) »
Cas n°2 : La benne ou la citerne est retournée à l’expéditeur vide mais non nettoyée.
Le document de transport préparé pour le transport des marchandises dangereuses initialement contenues dans cette benne ou cette citerne peut être utilisé pour le retour à vide.
Dans ce cas, l’indication de la quantité doit être supprimée (en l’effaçant, en la biffant ou par tout autre moyen) et remplacée par les mots « RETOUR A VIDE, NON NETTOYEE »
Autres obligations prévues par l’ADR :
Tant qu’elles n’ont pas été nettoyées, les bennes et citernes doivent en fait respecter les mêmes obligations que si elles étaient pleines.
Par exemple, une benne vide ayant transportée des déchets organiques solides inflammables doit être couverte ou bâchée tant qu’elle n’a pas été nettoyée.
Attention également aux incompatibilités de chargement :
Le nouvel expéditeur ne doit pas charger un déchet dangereux dans une benne ou une citerne non nettoyée à moins qu’il s’agisse d’un déchet identique, compatible ou analogue.
En quelques mots :
Il faut en fait considérer les bennes et citernes vides non nettoyées comme si elles étaient pleines et appliquer les mêmes règles de sécurité.
Il ne faut toutefois pas omettre d’indiquer sur le document de transport qu’il s’agit d’un transport à vide.
Il convient en outre de prendre en compte le risque de réaction dangereuse lors du remplissage suivant.
Vous avez des témoignages ou des questions sur ce thème, n’hésitez pas à utiliser la zone commentaire.
Fabrice Bertolini, Responsable formation et conseiller TMD de Labo-Services
