Exception faite des aérosols d'une contenance inférieure à 50 ml et ne contenant pas de matières toxiques, les déchets d’aérosols sont en général soumis à l’ADR.
Les déchets d’aérosols vides (non nettoyés) sont également soumis aux mêmes règles ADR que s’ils étaient pleins.
Conformément à l’ADR version 2007, les déchets d’aérosols, à l’exclusion de ceux qui présentent des fuites ou de graves déformations, peuvent être transportés dans les conditions suivantes :
- Ils doivent être conditionnés dans des emballages homologués ou non mais nécessairement de bonne qualité et fermés pour éviter tout déversement accidentel. Ils doivent également être correctement ventilés afin d’empêcher la formation d’une atmosphère inflammable ou d’une accumulation de pression.
- La masse nette maximum par emballage est fixée à 55 kg pour les caisses carton et à 125 kg pour les autres emballages (exemple caisse plastique).
- Ces emballages doivent être pourvus de moyens permettant de retenir tout liquide libéré susceptible de s’échapper pendant le transport, par exemple un matériau absorbant.
- Les règles d’étiquetage (marque "UN 1950 AÉROSOLS" et losange de danger), de documentation et de placardage du véhicule (plaque orange) sont à respecter.
Les aérosols qui présentent des fuites ou de graves déformations doivent être transportés dans des emballages de secours appropriés.
Les aérosols transportés aux fins de recyclage ou d'élimination doivent être acheminés uniquement dans des engins de transport bien ventilés et en aucun cas dans des conteneurs fermés.
A noter par ailleurs que les plates-formes de transit et de traitement réalisent en principe un contrôle à réception du contenu des emballages de transport. L’utilisation d’un emballage trop hermétique (type fût à ouverture totale sans évent) pour transporter des déchets d’aérosols peut conduire à de graves accidents (projection du couvercle dans le visage du chimiste).
Bonjour et merci de votre question,
En déchetterie, je conseille :
- tous les aérosols dans une même caisse conforme à la disposition spéciale 327 ; préférer les caisses de petits volumes ;
- identification : Déchet, UN1950 Aérosols, 2.1
- soumettre à l'ADR (même si on peut classer en catégorie 2 du 1136).
J'espère vous avoir renseigner correctement.
Rédigé par : Bertolini Fabrice | 06 mai 2008 à 17:26
bonjour, je suis CSTMD externe pour un syndicat gérant des déchetteries et des DDM.
je me pose la question suivante : il y a des apports en déchetteries d'aérosols par des particuliers (parfois des pro). La DS 193 précise que pour des aérosols sans toxique (classe 6.1)de volume inférieure à 50 ml l'ADR ne s'applique pas.
comment faire le distinguo entre les différents types lors d'apports par les particuliers et suite à l'emballage dans des tritox? on demande la séparation des aérosols avec les autres DDM mais de là à trier les aérosols entre eux!! (pas envisageable)
les bsd des prestataires mettent systématiquement non soumis!!
peut-on l'appliquer mais si il y a des toxiques et des aérosols de plus de 50 ml.
Si on prend en compte toute la quantité d'aérosols dans l'envoi (toxique + inflammables + ...) quelle catégorie de transport doit-on prendre en compte : 1, 2 ou 3 pour calculer les limites du 1.1.3.6.?
merci de votre aide
Rédigé par : Benoît GUEROUX | 28 avril 2008 à 14:26